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OuvertExploitation de l'alimentation en eauAvis en Français

Exploitation et maintenance de l'unité de distribution eau potable GRAND BESANCON METROPOLE - Haute-Loue[E13]

FranceDoubsGrand Besançon Métropole[E1]

Date limite[E5]
Date limite de l’acheteur : 16 nov. 2026, 12:00 UTC+1. UTC : 16 nov. 2026, 11:00 UTC.
Valeur[E14]
EUR 3 000 000
Procédure[E11]
Open procedureUne étape : offres avant la date limite
Langue de l’offre
Français

En termes simples

Ce qu’ils veulent

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2027 avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour toute la durée du marché soit une durée ferme de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.

En Français, tel que publié.

Qui peut répondre
  • The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.

Risques et inconnues

  • RisqueThe official language is French. Documents and bids may need to be in that language.[E10]
  • InconnuWe read the published notice, not the full tender documents.
Publié[E12]
26 oct. 2026
Dernière vérification
il y a 34 heures
À propos du besoin · Extrait de l’avis, Tel que publié, en Français.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2027 avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour toute la durée du marché soit une durée ferme de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Grand Besançon Métropole sera responsable au 1er octobre 2027 du bon fonctionnement du réseau d'eau potable, des réservoirs et des équipements liés sur le périmètre de l'unité de distribution GBM Haute Loue. Les communes concernées sont citées dans les différentes pièces. Cette DSP court jusqu'au 30 septembre 2027. Le présent contrat vise à assurer l'exploitation et la maintenance du réseau d'eau potable et de ses équipements décrits dans le présent contrat conformément à la réglementation et au présent cahier des charges. La gestion des réponses aux DT/DICT/ATU est exclue de ce contrat[E6]

Préliminaire, d'après l'avis seulement

Ce que dit l'avis publié. Ce n'est pas une recommandation. Les documents de la consultation peuvent ajouter ou modifier des exigences.

  • Place of performance: Doubs (NUTS FRC21).[E7]
  • The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.[E8]

1 autre exigence, les obstacles possibles et les questions ouvertes sont dans votre profil gratuit.

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Éligibilité et exigences

Les détails de l’avis sont affichés tels que la source les a publiés. Les faits et exigences que nous extrayons sont rédigés en anglais.

  • ConditionThe procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.[E8]
  • DétailPlace of performance: Doubs (NUTS FRC21).[E7]
  • DétailThe contract duration is 48 months.[E3]

Documents de consultation

Nous pouvons lire l'avis officiel pour vous. Les documents complets sont en général sur le portail de l'acheteur : ajoutez-les ci-dessous, ou collez leur adresse publique, pour une analyse complète.

Lire l'avis et les documents publics liés

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Ce dont la vérification a besoin

  • Règlement de la consultation: manquant
  • Cahier des charges: manquant
  • Questionnaire de sélection: manquant
  • Critères de notation et d'attribution: manquant

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Grand Besançon Métropole

Profil d'acheteur
marches-securises.fr
Dossier de consultation
marches-securises.fr
Déposer une offre
marches-securises.fr
Adresse
4 rue Gabriel Plançon, 25043, Besancon

Comment poser une question

Posez vos questions par la procédure de l'acheteur, en général son profil d'acheteur, avant la date limite des questions. Les réponses sont en général communiquées à tous les candidats. Ouvrir le moyen de contact de l'acheteur

L'avis nomme aussi une personne à contacter. Nous n'affichons pas de coordonnées personnelles : ouvrez l'avis d'origine pour les voir. Nous n'affichons que les moyens de contact de l'organisation tels que publiés : site web, plateforme, boîtes partagées et standard. Jamais une personne.

Preuves14 faits tirés de l’avis · Afficher

Chaque information de cette page provient de l’avis publié. Chaque entrée indique le document et le champ dont elle a été lue.

  1. E1

    The buyer is Grand Besançon Métropole.

    Document 740008-2026, champ /buyer-name/fra, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  2. E2

    The notice is classified under CPV 65130000.

    Document 740008-2026, champ /classification-cpv/0, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  3. E3

    The contract duration is 48 months.

    “48 MONTH”

    Document 740008-2026, champ /duration-period-value-lot/0, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  4. E4

    The buyer is in France.

    “FRA”

    Document 740008-2026, champ /buyer-country/0, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  5. E5

    Tenders must be received by 16 Nov 2026, 12:00 UTC+1.

    “2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00”

    Document 740008-2026, champ /deadline-receipt-tender-date-lot/0, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  6. E6

    The buyer describes the requirement (in French).

    “L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2027 avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour toute la durée du marché soit une durée ferme de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et…”

    Document 740008-2026, champ /description-proc/fra, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  7. E7

    Place of performance: Doubs (NUTS FRC21).

    Document 740008-2026, champ /place-of-performance, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  8. E8

    The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.

    “true”

    Document 740008-2026, champ /gpa-lot, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  9. E9

    This is a call for competition. Suppliers can respond. TED notice type: cn-standard.

    Document 740008-2026, champ /notice-type, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  10. E10

    The procedure title in French is "Exploitation et maintenance de l'unité de distribution eau potable GRAND BESANCON METROPOLE - Haute-Loue".

    Document 740008-2026, champ /title-proc/fra, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  11. E11

    The procedure is: Open procedure.

    “open”

    Document 740008-2026, champ /procedure-type, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  12. E12

    TED published the notice on 26 Oct 2026.

    “2026-10-26+01:00”

    Document 740008-2026, champ /publication-date, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  13. E13

    The notice is titled "France – Operation of water supplies – Exploitation et maintenance de l'unité de distribution eau potable GRAND BESANCON METROPOLE - Haute-Loue".

    Document 740008-2026, champ /notice-title/eng, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  14. E14

    The estimated value is EUR 3,000,000.

    “3000000 EUR”

    Document 740008-2026, champ /estimated-value-proc, lu 28 oct. 2026, 09:17 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

Source: Tenders Electronic Daily (TED), © European Union. Reuse authorised under Commission Decision 2011/833/EU. Licence des données : EU reuse of TED data (Commission Decision 2011/833/EU) (s’ouvre dans un nouvel onglet). Les coordonnées personnelles figurant dans les avis ne sont ni conservées ni affichées.

Mises à jour

  1. Vu pour la première fois · 28 oct. 2026, 09:17 UTC

    The source published a call for competition with a future deadline.

    Document source 740008-2026