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OuvertServices de réparation et d'entretien de machinesInstallations de climatisation+1 de plusAvis en Français

P2 P3 Climatiseurs, maintenance des pompes à chaleur et chauffe-eaux thermodynamiques équipant les résidences et agences de Côte d'Azur Habitat, avec des travaux ponctuels.[E18]

FranceAlpes-MaritimesCôte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)[E2]

Date limite[E8]
Date limite de l’acheteur : 30 nov. 2026, 12:00 UTC+2. UTC : 30 nov. 2026, 10:00 UTC.
Valeur[E19]
EUR 214 910
Procédure[E16]
Open procedureUne étape : offres avant la date limite
Langue de l’offre
Français

En termes simples

Ce qu’ils veulent

La présente consultation a pour objet des prestations et travaux relatifs à l'entretien et maintenance P2 et P3 des climatiseurs, ballons thermodynamiques et pompes à chaleur, équipant les agences ainsi que certaines résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat, avec des travaux ponctuels d'ajout, de modification ou de suppression d'équipements.

En Français, tel que publié.

Qui peut répondre
  • Selection criteria (in French): 1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé … Afficher plusSelection criteria (in French): 1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation, ou équivalent) : (Article R.2143-3 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif aux marchés publics - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.) 2) Lettre de candidature (DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent) (en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune) ; 3) En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre, ainsi que la nature et le volume des prestations sous-traitées doivent être précisés.
  • The buyer marks the procurement as suitable for small and medium-sized businesses.
  • The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.

Risques et inconnues

  • RisqueThe official language is French. Documents and bids may need to be in that language.[E15]
  • InconnuWe read the published notice, not the full tender documents.
  • InconnuAward criteria types: price, quality. Les pondérations figurent dans les documents du marché.[E1]
Publié[E17]
29 oct. 2026
Dernière vérification
il y a 3 heures
À propos du besoin · Extrait de l’avis, Tel que publié, en Français.
La présente consultation a pour objet des prestations et travaux relatifs à l'entretien et maintenance P2 et P3 des climatiseurs, ballons thermodynamiques et pompes à chaleur, équipant les agences ainsi que certaines résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat, avec des travaux ponctuels d'ajout, de modification ou de suppression d'équipements. La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel contractuel (partie prestations systématiques et travaux ponctuels confondues) à hauteur de 220 000 Euros H.T. L'accord-cadre n'est pas alloti, au regard du faible nombre de résidences impactées. La durée de l’accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date de prise d’effet mentionnée sur l’accusé de réception de sa notification, la première année de l’accord-cadre terminant au 31 décembre de l’année de sa prise d’effet. L'accord-cadre est reconductible 3 fois un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.[E9]

Préliminaire, d'après l'avis seulement

Ce que dit l'avis publié. Ce n'est pas une recommandation. Les documents de la consultation peuvent ajouter ou modifier des exigences.

  • Place of performance: Alpes-Maritimes (NUTS FRL03).[E10]
  • Selection criteria (in French): 1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé … Afficher plusSelection criteria (in French): 1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation, ou équivalent) : (Article R.2143-3 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif aux marchés publics - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.) 2) Lettre de candidature (DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent) (en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune) ; 3) En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre, ainsi que la nature et le volume des prestations sous-traitées doivent être précisés.
    [E11]

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Éligibilité et exigences

Les détails de l’avis sont affichés tels que la source les a publiés. Les faits et exigences que nous extrayons sont rédigés en anglais.

  • Condition
    Selection criteria (in French): 1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé … Afficher plusSelection criteria (in French): 1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation, ou équivalent) : (Article R.2143-3 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif aux marchés publics - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.) 2) Lettre de candidature (DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent) (en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune) ; 3) En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre, ainsi que la nature et le volume des prestations sous-traitées doivent être précisés.
    [E11]
  • ConditionThe buyer marks the procurement as suitable for small and medium-sized businesses.[E12]
  • ConditionThe procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.[E13]
  • DétailPlace of performance: Alpes-Maritimes (NUTS FRL03).[E10]
  • DétailAward criteria types: price, quality. Les pondérations figurent dans les documents du marché.[E1]
  • DétailThe contract duration is 1 year.[E6]

Documents de consultation

Nous pouvons lire l'avis officiel pour vous. Les documents complets sont en général sur le portail de l'acheteur : ajoutez-les ci-dessous, ou collez leur adresse publique, pour une analyse complète.

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Ce dont la vérification a besoin

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  • Cahier des charges: manquant
  • Questionnaire de sélection: manquant
  • Critères de notation et d'attribution: manquant

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Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)

Profil d'acheteur
achatpublic.com/…
Dossier de consultation
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Déposer une offre
achatpublic.com/…
Adresse
53 boulevard René Cassin, 06200, Nice

Comment poser une question

Posez vos questions par la procédure de l'acheteur, en général son profil d'acheteur, avant la date limite des questions. Les réponses sont en général communiquées à tous les candidats. Ouvrir le moyen de contact de l'acheteur

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Preuves19 faits tirés de l’avis · Afficher

Chaque information de cette page provient de l’avis publié. Chaque entrée indique le document et le champ dont elle a été lue.

  1. E1

    Award criteria types: price, quality.

    Document 749944-2026, champ /award-criterion-type-lot, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  2. E2

    The buyer is Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice).

    Document 749944-2026, champ /buyer-name/fra, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  3. E3–E5

    Classé sous les codes CPV : Services de réparation et d'entretien de machines (50530000); Installations de climatisation (42512000); Pompes à chaleur (42511110).

    lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC

  4. E6

    The contract duration is 1 year.

    “1 YEAR”

    Document 749944-2026, champ /duration-period-value-lot/0, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  5. E7

    The buyer is in France.

    “FRA”

    Document 749944-2026, champ /buyer-country/0, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  6. E8

    Tenders must be received by 30 Nov 2026, 12:00 UTC+2.

    “2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00”

    Document 749944-2026, champ /deadline-receipt-tender-date-lot/0, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  7. E9

    The buyer describes the requirement (in French).

    “La présente consultation a pour objet des prestations et travaux relatifs à l'entretien et maintenance P2 et P3 des climatiseurs, ballons thermodynamiques et pompes à chaleur, équipant les agences ainsi que certaines résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat, avec des…”

    Document 749944-2026, champ /description-proc/fra, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  8. E10

    Place of performance: Alpes-Maritimes (NUTS FRL03).

    Document 749944-2026, champ /place-of-performance, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  9. E11

    Selection criteria (in French): 1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation, ou équivalent) : (Article R.2143-3 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif aux marchés publics - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.) 2) Lettre de candidature (DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent) (en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune) ; 3) En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre, ainsi que la nature et le volume des prestations sous-traitées doivent être précisés.

    “1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation, datée et signée, ou formulaire…”

    Document 749944-2026, champ /selection-criterion-description-lot/fra, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  10. E12

    The buyer marks the procurement as suitable for small and medium-sized businesses.

    “true”

    Document 749944-2026, champ /sme-lot, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  11. E13

    The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.

    “true”

    Document 749944-2026, champ /gpa-lot, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  12. E14

    This is a call for competition. Suppliers can respond. TED notice type: cn-standard.

    Document 749944-2026, champ /notice-type, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  13. E15

    The procedure title in French is "P2 P3 Climatiseurs, maintenance des pompes à chaleur et chauffe-eaux thermodynamiques équipant les résidences et agences de Côte d'Azur Habitat, avec des travaux ponctuels.".

    Document 749944-2026, champ /title-proc/fra, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  14. E16

    The procedure is: Open procedure.

    “open”

    Document 749944-2026, champ /procedure-type, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  15. E17

    TED published the notice on 29 Oct 2026.

    “2026-10-29+01:00”

    Document 749944-2026, champ /publication-date, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  16. E18

    The notice is titled "France – Repair and maintenance services of machinery – P2 P3 Climatiseurs, maintenance des pompes à chaleur et chauffe-eaux thermodynamiques équipant les résidences et agences de Côte d'Azur…".

    “France – Repair and maintenance services of machinery – P2 P3 Climatiseurs, maintenance des pompes à chaleur et chauffe-eaux thermodynamiques équipant les résidences et agences de Côte d'Azur Habitat, avec des travaux ponctuels.”

    Document 749944-2026, champ /notice-title/eng, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

  17. E19

    The estimated value is EUR 214,910.

    “214910 EUR”

    Document 749944-2026, champ /estimated-value-proc, lu 29 oct. 2026, 19:43 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)

Source: Tenders Electronic Daily (TED), © European Union. Reuse authorised under Commission Decision 2011/833/EU. Licence des données : EU reuse of TED data (Commission Decision 2011/833/EU) (s’ouvre dans un nouvel onglet). Les coordonnées personnelles figurant dans les avis ne sont ni conservées ni affichées.

Mises à jour

  1. Reconfirmé à la source · 29 oct. 2026, 19:43 UTC

    The source published a call for competition with a future deadline.

    Document source 749944-2026

  2. Vu pour la première fois · 28 oct. 2026, 23:30 UTC

    The source published a call for competition with a future deadline.

    Document source 749944-2026