Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins[E12]
FranceMeurthe-et-MoselleConseil départemental Meurthe et Moselle[E1]
- Date limite[E4]
- Date limite de l’acheteur : 30 nov. 2026, 16:00 UTC+1. UTC : 30 nov. 2026, 15:00 UTC.
- Valeur
- Non indiqué
- Procédure[E10]
- Open procedureUne étape : offres avant la date limite
- Langue de l’offre
- Français
- Votre adéquation
- Connectez-vous pour voir l’adéquation
En termes simples
- Ce qu’ils veulent
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée.
En Français, tel que publié.
- Qui peut répondre
- The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.
Risques et inconnues
- InconnuThe notice does not state a value.
- RisqueThe official language is French. Documents and bids may need to be in that language.[E9]
- InconnuWe read the published notice, not the full tender documents.
- Publié[E11]
- 28 oct. 2026
- Dernière vérification
- il y a 10 heures
À propos du besoin · Extrait de l’avis, Tel que publié, en Français.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. - Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum. - Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion[E5]Préliminaire, d'après l'avis seulement
Ce que dit l'avis publié. Ce n'est pas une recommandation. Les documents de la consultation peuvent ajouter ou modifier des exigences.
- Place of performance: Meurthe-et-Moselle (NUTS FRF31).[E6]
- The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.[E7]
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Les détails de l’avis sont affichés tels que la source les a publiés. Les faits et exigences que nous extrayons sont rédigés en anglais.
Documents de consultation
Nous pouvons lire l'avis officiel pour vous. Les documents complets sont en général sur le portail de l'acheteur : ajoutez-les ci-dessous, ou collez leur adresse publique, pour une analyse complète.
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Ce dont la vérification a besoin
- Règlement de la consultation: manquant
- Cahier des charges: manquant
- Questionnaire de sélection: manquant
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Conseil départemental Meurthe et Moselle
- Site web
- meurthe-et-moselle.fr
- Profil d'acheteur
- xmarches.fr/…
- Dossier de consultation
- xmarches.fr/…
- Boîte partagée
- commandepublique@departement54.fr
- Adresse
- 48 Esplanade Jacques Baudot, 54000, Nancy
Comment poser une question
Posez vos questions par la procédure de l'acheteur, en général son profil d'acheteur, avant la date limite des questions. Les réponses sont en général communiquées à tous les candidats. Ouvrir le moyen de contact de l'acheteur
L'avis nomme aussi une personne à contacter. Nous n'affichons pas de coordonnées personnelles : ouvrez l'avis d'origine pour les voir. Nous n'affichons que les moyens de contact de l'organisation tels que publiés : site web, plateforme, boîtes partagées et standard. Jamais une personne.
Preuves12 faits tirés de l’avis · AfficherMasquer
Chaque information de cette page provient de l’avis publié. Chaque entrée indique le document et le champ dont elle a été lue.
- E1
The buyer is Conseil départemental Meurthe et Moselle.
Document 747440-2026, champ /buyer-name/fra, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E2
The notice is classified under CPV 34300000.
Document 747440-2026, champ /classification-cpv/0, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E3
The buyer is in France.
“FRA”
Document 747440-2026, champ /buyer-country/0, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E4
Tenders must be received by 30 Nov 2026, 16:00 UTC+1.
“2026-11-30+01:00 16:00:00+01:00”
Document 747440-2026, champ /deadline-receipt-tender-date-lot/0, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E5
The buyer describes the requirement (in French).
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter…”
Document 747440-2026, champ /description-proc/fra, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E6
Place of performance: Meurthe-et-Moselle (NUTS FRF31).
Document 747440-2026, champ /place-of-performance, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E7
The procurement is covered by the WTO Government Procurement Agreement.
“true”
Document 747440-2026, champ /gpa-lot, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E8
This is a call for competition. Suppliers can respond. TED notice type: cn-standard.
Document 747440-2026, champ /notice-type, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E9
The procedure title in French is "Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins".
Document 747440-2026, champ /title-proc/fra, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E10
The procedure is: Open procedure.
“open”
Document 747440-2026, champ /procedure-type, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E11
TED published the notice on 28 Oct 2026.
“2026-10-28+01:00”
Document 747440-2026, champ /publication-date, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E12
The notice is titled "France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins".
Document 747440-2026, champ /notice-title/eng, lu 28 oct. 2026, 09:20 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
Source: Tenders Electronic Daily (TED), © European Union. Reuse authorised under Commission Decision 2011/833/EU. Licence des données : EU reuse of TED data (Commission Decision 2011/833/EU) (s’ouvre dans un nouvel onglet). Les coordonnées personnelles figurant dans les avis ne sont ni conservées ni affichées.
Mises à jour
Vu pour la première fois · 28 oct. 2026, 09:20 UTC
The source published a call for competition with a future deadline.
Document source 747440-2026