Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux[E13]
FranceHaute-SavoieCentre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)[E1]
- Date limite[E5]
- Date limite de l’acheteur : 26 nov. 2026, 12:00 UTC+1. UTC : 26 nov. 2026, 11:00 UTC.
- Valeur
- Non indiqué
- Procédure[E11]
- Open procedureUne étape : offres avant la date limite
- Langue de l’offre
- Français
- Votre adéquation
- Connectez-vous pour voir l’adéquation
En termes simples
- Ce qu’ils veulent
Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT.
En Français, tel que publié.
- Qui peut répondre
- Participation is reserved (res-ws).
Risques et inconnues
- Publié[E12]
- 27 oct. 2026
- Dernière vérification
- il y a 31 heures
À propos du besoin · Extrait de l’avis, Tel que publié, en Français.
Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.[E6]Préliminaire, d'après l'avis seulement
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Relire mon projet · 199 £Voir un exemple de relectureCentre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
- Site web
- marches-publics.gouv.fr
- Dossier de consultation
- marches-publics.gouv.fr
- Standard
- 0450822435
- Adresse
- 558 ROUTE DE FINDROL, BP 20500, 74130, CONTAMINE-SUR-ARVE
Comment poser une question
Posez vos questions par la procédure de l'acheteur, en général son profil d'acheteur, avant la date limite des questions. Les réponses sont en général communiquées à tous les candidats. Ouvrir le moyen de contact de l'acheteur
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Preuves13 faits tirés de l’avis · AfficherMasquer
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- E1
The buyer is Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc).
Document 745063-2026, champ /buyer-name/fra, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E2
The notice is classified under CPV 90513000.
Document 745063-2026, champ /classification-cpv/0, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E3
The contract duration is 4 years.
“4 YEAR”
Document 745063-2026, champ /duration-period-value-lot/0, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E4
The buyer is in France.
“FRA”
Document 745063-2026, champ /buyer-country/0, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E5
Tenders must be received by 26 Nov 2026, 12:00 UTC+1.
“2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00”
Document 745063-2026, champ /deadline-receipt-tender-date-lot/0, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E6
The buyer describes the requirement (in French).
“Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe…”
Document 745063-2026, champ /description-proc/fra, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E7
Place of performance: Haute-Savoie (NUTS FRK28).
Document 745063-2026, champ /place-of-performance, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E8
Participation is reserved (res-ws).
Document 745063-2026, champ /reserved-procurement-lot, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E9
This is a call for competition. Suppliers can respond. TED notice type: cn-standard.
Document 745063-2026, champ /notice-type, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E10
The procedure title in French is "Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux".
Document 745063-2026, champ /title-proc/fra, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E11
The procedure is: Open procedure.
“open”
Document 745063-2026, champ /procedure-type, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E12
TED published the notice on 27 Oct 2026.
“2026-10-27+01:00”
Document 745063-2026, champ /publication-date, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- E13
The notice is titled "France – Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services – Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non…".
“France – Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services – Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux”
Document 745063-2026, champ /notice-title/eng, lu 28 oct. 2026, 09:19 UTC · source (s’ouvre dans un nouvel onglet)
Source: Tenders Electronic Daily (TED), © European Union. Reuse authorised under Commission Decision 2011/833/EU. Licence des données : EU reuse of TED data (Commission Decision 2011/833/EU) (s’ouvre dans un nouvel onglet). Les coordonnées personnelles figurant dans les avis ne sont ni conservées ni affichées.
Mises à jour
Vu pour la première fois · 28 oct. 2026, 09:19 UTC
The source published a call for competition with a future deadline.
Document source 745063-2026